Accueil marques.expert
/
Marques déposées par General Biscuits België N.V
/
TUC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TUC
General Biscuits België N.V.

Numéro de dépôt :
93490506
Date de dépôt :
03/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/06/2013

Présentation de la marque TUC

Déposée le 3 novembre 1993 par General Biscuits België N.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TUC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-50 du 17 décembre 1993.

Le déposant est General Biscuits België N.V. domicilié(e) De Beukeulaer – Pareinlaan 1,2200 Herentals,Belgique (dossier no 2244586) - Belgique.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, General Biscuits België c/o Benoît BARME Directeur Marques & Modèles GROUPE DANONE domicilié(e) 7, rue de Téhéran,75008 PARIS (dossier no 2244586) - 75008 - France.

La marque TUC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93490506.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TUC est expirée depuis le 13 juin 2013.

General Biscuits België N.V a également déposé les autres marques suivantes : CHA -CHA PAREIN


General Biscuits België N.V. - De Beukeulaer – Pareinlaan 1,2200 Herentals,Belgique (dossier no 2244586) - Belgique


General Biscuits België c/o Benoît BARME Directeur Marques & Modèles GROUPE DANONE - 7, rue de Téhéran,75008 PARIS (dossier no 2244586) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 13 juin 2003 n°2244586 - Publication au BOPI 2003-06-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-15

Publication - Publication le 17 déc. 1993 au BOPI 1993-50

Inscription le 9 novembre 2010 - Transmission totale de propriété n°535361 - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-11-09

Biscuits, gaufrettes, gaufres, pâtisserie, produits de boulangerie, cacao, chocolat, produits chocolatiers, confiserie, bonbons, sucreries, cakes, gâteaux